Rapports éco-organismes

Déclarer à Ecomaison, Ecologic et Refashion au format de leur portail, depuis le registre matière, après les contrôles avant envoi.

Le registre matière

Toutes les déclarations partent du registre matière, celui qui alimente aussi le bilan matière, l'Observatoire, l'impact et le rapport annuel. Il recense ce qui entre dans la structure (type d'apport, donateur, origine) et ce qui en sort (motif, destination), sans double compte.

  • Entrées : vrac pesé, produits identifiés, apports et collectes
  • Sorties en réemploi : chaque article vendu en caisse (produit identifié, produit type, à la volée, au poids) et les dons
  • Autres sorties : recyclage, valorisation, élimination ou usage interne, selon la destination du motif
  • Un objet identifié venu de déchèterie compte en préparation en vue de la réutilisation
  • Un article non pesé est estimé au poids moyen de sa catégorie (abaque) ; sans poids moyen, il compte 0 kg et il est signalé

Une vente annulée ne compte pas : la vente et son annulation sont écartées ensemble, et la vente disparaît du jour où elle avait été faite. Aucune ligne négative n'apparaît au jour de l'annulation.

Les déclarations au format des portails

Rapports › Éco-organismes › Déclaration au format du portail : chaque gabarit de déclaration reprend la grille exacte que l'éco-organisme demande, avec ses catégories et ses canaux d'apport.

Éco-organismeDéclarationOù la déposer
EcomaisonTrimestrielle : ameublement, jouets, bricolage et jardinExtranet réemploi-réutilisation Ecomaison
EcologicTrimestrielle : électrique, sport et loisirs, bricolage et jardin thermiquesExtranet Opérations Ecologic
EcologicAnnuelle : préparation à la réutilisation des équipements électriques, par flux et par moisModèle Excel transmis par le responsable régional
RefashionTrimestrielle : textiles, linge de maison et chaussures, une grille par établissement (SIRET)Portail de déclarations Refashion

Aucun portail n'accepte d'import de fichier : la fiche de saisie donne les valeurs dans l'ordre du portail, case par case, et l'export tableur la reprend ligne à ligne. La déclaration montre aussi les soutiens estimés au barème public, à titre indicatif.

  • Justificatif des sorties réemploi : pour la déclaration choisie, ses ventes en caisse, dons et poids estimés par mois et catégorie ; son total est le réemploi déclaré de la même période et des mêmes sites, à joindre à la déclaration
  • Cessions d'appareils (ecosystem) : un appareil réemployé par ligne, avec son numéro de série
  • Partenaires de collecte : tonnages par partenaire, canal et filière, collecte rémunérée et conventions

Les correspondances à renseigner

Vos catégories et vos types d'apport sont les vôtres ; les éco-organismes ont leur propre nomenclature. Ces correspondances font le lien une fois pour toutes, sans développement.

CorrespondanceOùCe qu'elle change
Catégorie de déclaration REP (ex. EA.ASSISE, DEEE.PAM)Paramètres › CatégoriesRange la catégorie dans la grille de l'éco-organisme. Vide : héritée de la catégorie parente ; « Hors REP » l'exclut des déclarations.
Exclue des déclarations de réemploiParamètres › CatégoriesÉcarte du réemploi déclaré les équipements de protection ou les créations d'upcycling ; les tonnages restent au bilan matière.
Canal d'apport (déclarations REP)Paramètres › Types d'apportClasse les entrées par canal : apport volontaire, déchèterie, point permanent, collecte…
Destination de la matièreParamètres › Motifs de mouvementDit ce que devient une sortie. Vide : déduite de la nature du motif (vente ou don : réemploi).
SIRET de l'établissementParamètres › Sites, sinon Paramètres › StructureRefashion déclare par établissement : une grille par SIRET, celui de la structure pour un site qui n'en a pas.
SIRET et adresseParamètres › Donateurs et Paramètres › FilièresProducteur et repreneur des déchets, repris au registre des déchets (Rapports › Bilans et financeurs).

Contrôler avant d'envoyer

  1. Rapports › Éco-organismes › Déclaration au format du portail : choisissez la déclaration, la période et les sites, puis lancez le rapport.
  2. Lisez le tableau « Contrôles avant envoi » : chaque ligne donne le poids concerné et sa gravité, avec l'écran où corriger quand il y en a un.
  3. Corrigez à la source (paramètres, catégorie ou poids d'un article), puis relancez le rapport : les chiffres se recalculent.
  4. Quand plus rien n'est « À corriger », recopiez la fiche de saisie dans le portail ou exportez le tableur.
Contrôle « À corriger »Comment le corriger
Catégories sans catégorie de déclaration REPParamètres › Catégories : renseignez la catégorie REP, ou « Hors REP » pour les exclure.
Entrées sans type d'apport ou sans canal d'apportParamètres › Types d'apport : renseignez le canal d'apport de chaque type ; le type d'apport se choisit à l'entrée de la matière.
Sorties sans destinationParamètres › Motifs de mouvement : renseignez la destination du motif.
Articles sans poids comptés 0 kgRenseignez le poids de l'article, ou un poids moyen sur sa catégorie (Paramètres › Catégories).
SIRET manquant ou incompletParamètres › Sites ou Paramètres › Structure : 14 chiffres.

Conseil : Une ligne « Information » ne bloque pas l'envoi : poids estimé à l'abaque, réemploi exclu (équipements de protection, objets neufs en électrique et en sport-loisirs), collecte déjà rémunérée par une collectivité, canal déclaré à son équivalent, mois sans barème connu.

Après l'envoi

Ricochet ne fige pas encore une déclaration envoyée : la relancer plus tard la recalcule sur le registre du moment. Une annulation de vente qui remonte après l'envoi (un poste resté hors ligne, par exemple) retire la vente de la période où elle avait été faite, et le réemploi de cette période baisse. Une correction de paramètre change aussi les chiffres passés.

Conseil : Gardez l'export tableur de chaque déclaration envoyée : c'est la trace de ce que vous avez déclaré. Le figement et l'archivage en PDF d'une déclaration envoyée sont prévus.

Déclaration personnalisée

Pour un barème qu'aucun portail ci-dessus ne couvre (une collectivité, un financeur), Rapports › Éco-organismes › Déclaration personnalisée additionne les codes de déclaration que vous paramétrez (Paramètres › Codes de déclaration) : entrées par type d'apport, sorties par motif, ventes en caisse comprises.